Délibérations prises par le comité syndical

Liste des dernières délibérations : comité syndical du 18 janvier 2023

  1. Autorisation du Président à signer la convention de partenariat avec Voltalis : APPROUVÉE
  2. Autorisation des dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des crédits ouverts pour le budget principal APPROUVÉE
  3. Décision Modificative n°2 pour reversement du BA au BP APPROUVÉE
  4. Mise en place du Compte Epargne Temps APPROUVÉE
  5. Détermination des Autorisations Spéciales d’Absence APPROUVÉE
  6. Débat d’Orientations Budgétaires APPROUVÉE
  7. Autorisation des dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des crédits ouverts pour le budget annexe APPROUVÉE
  8. Demandes de subventions à la Région pour l’ingénierie territoriale du Pôle. APPROUVÉE
  9. Demande de subvention Europe pour l’animation du programme 2021-2027 APPROUVÉE
  10. Demande de subvention Europe pour la gestion 2023 et 2024 du programme LEADER 2014-2020
  11. Demande d’aide LEADER et Région pour le forum emploi-formation. APPROUVÉE
  12. Délégation du comité syndical au Président pour la gestion du programme des fonds européens 2021-2027. APPROUVÉE
  13. Autorisation du Président à signer la convention avec le GEIQ Nouvelle Aquitaine. APPROUVÉE
  14. Autorisation du Président à signer la convention avec le Centre Hospitalier Sud Gironde. APPROUVÉE
  15.  Autorisation du Président à signer la convention avec le GCS Rives de Garonne. APPROUVÉE
  16. Autorisation du Président à signer la convention avec la Fédération d’Aquitaine de Cardiologie
  17. Autorisation du Président à signer la convention avec l’ASEPT 2023. APPROUVÉE
  18. Délibération pour autoriser les heures complémentaires pour les agents à temps non complet. APPROUVÉE

Voir l'ensemble des délibérations du Comité Syndical

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